Arrêté du 12 juillet 2024 relatif aux conditions sanitaires Art. Annexe III
Annexes
FRÉQUENCES DE SURVEILLANCE DE LA QUALITÉ DES EAUX ISSUES DES SYSTÈMES D'UTILISATION D'EAUX IMPROPRES À LA CONSOMMATION HUMAINE
Tableau 4. - Fréquences de surveillance pour les eaux et les usages soumis à critères de qualité (hors établissements recevant du public sensible)
Paramètre
Type d'EICH
Eaux brutes naturelles (*)
Eaux grises et eaux de piscine (à l'issue de la période de 2 mois prévue après la 1re mise en service)
Système à usage unifamilial
Autres cas
Escherichia coli
1 fois à la mise en service
1 fois par an
2 fois par an
Entérocoques intestinaux
1 fois à la mise en service
1 fois par an
2 fois par an
Legionella pneumophila (**)
Sans objet
1 fois par an
1 fois par an
Turbidité
1 fois à la mise en service
Fréquence adaptée au bon fonctionnement du système (selon spécifications techniques du fabricant)
Fréquence adaptée au bon fonctionnement du système (selon spécifications techniques du fabricant)
Carbone organique total (COT)
1 fois à la mise en service
1 fois par an
2 fois par an
En cas de chloration : Résiduel de chlore libre
1 fois à la mise en service
Fréquence adaptée au bon fonctionnement du système (selon spécifications techniques du fabricant)
Fréquence adaptée au bon fonctionnement du système (selon spécifications techniques du fabricant)
pH
1 fois à la mise en service
1 fois par an
2 fois par an
(*) Pour le lavage du linge uniquement.
(**) La surveillance est à réaliser en période estivale. En cas d'usage saisonnier, le contrôle est à réaliser en début de saison.
Tableau 5. - Fréquences de surveillance pour les eaux et les usages soumis à critères de qualité pour les établissements recevant du public sensible
Paramètres
Type d'EICH
Eaux brutes naturelles (*)
Eaux grises et eaux de piscine (à l'issue de la période
de 2 mois prévue après la 1re mise en service)
Escherichia coli
2 fois par an
6 fois par an
Entérocoques intestinaux
2 fois par an
6 fois par an
Legionella pneumophila (**)
1 fois par an
1 fois par an
Turbidité
En continu ou à une fréquence adaptée au bon fonctionnement du système (selon spécifications techniques du fabricant) et a minima 2 fois par an
En continu ou à une fréquence adaptée au bon fonctionnement du système (selon spécifications techniques du fabricant) et a minima 6 fois par an
Carbone organique total (COT)
2 fois par an
6 fois par an
En cas de chloration : Résiduel de chlore libre
En continu ou à une fréquence adaptée au bon fonctionnement du système (selon spécifications techniques du fabricant)
En continu ou à une fréquence adaptée au bon fonctionnement du système (selon spécifications techniques du fabricant)
pH
2 fois par an
6 fois par an
(*) Pour les usages de lavage du linge et d'alimentation de fontaines décoratives non destinées à la consommation humaine.
(**) La surveillance est à réaliser en période estivale. En cas d'usage saisonnier, le contrôle est à réaliser en début de saison.